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Marques déposées par monsieur PRIEUR Roger
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Meilleursommeil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Meilleursommeil
M. PRIEUR Roger

Numéro de dépôt :
4111448
Date de dépôt :
11/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/08/2024
Meilleursommeil de PRIEUR Roger

Présentation de la marque Meilleursommeil

Déposée le 11 août 2014 par monsieur PRIEUR Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Meilleursommeil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est monsieur PRIEUR Roger domicilié(e) 9 Route des Champs - 19270 - USSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PRIEUR Roger domicilié(e) 9 Route des Champs - 19270 - USSAC - France.

La marque Meilleursommeil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meilleursommeil est expirée depuis le 11 août 2024.

PRIEUR Roger a également déposé les autres marques suivantes : France Soleil


M. PRIEUR Roger - 9 Route des Champs - 19270 - USSAC - France


M. PRIEUR Roger - 9 Route des Champs - 19270 - USSAC - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet partiel n°673738 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Fauteuils ; sièges.